Mentions légales

Editeur du site

  • Dénomination sociale : Mairie d’Hérouville Saint-Clair
  • Adresse : 11, place François Mitterrand, 14200 Hérouville Saint-Clair
  • Téléphone : +33 (0)2 31 45 33 11
  • Identifiant SIRET : 211 403 274 000 15
  • Code APE (activité principale exercée) : 751A
  • Directeur de la publication : M. Rodolphe THOMAS, Maire

HéBERGEMENT - RéALISATION - MAINTENANCE

  • Hébergeur du site : Mairie d’Hérouville Saint-Clair
  • Réalisation : Casus BELLI SARL  - https://casusbelli.fr/ - 7 place de l'Europe 14200 Hérouville Saint-Clair
  • Maintenance : Direction du Système d’Information de la mairie d’Hérouville Saint-Clair : dsi@herouville.net

Copyright

Droits d’auteur et Copyright : © Droits d’auteurs 2002 : tous droits réservés à ville d’Hérouville Saint-Clair

Crédits photos

  • A. Joseph,
  • J. N. Le Montagner,
  • J. M. Piel,
  • T. Valès,
  • F. Castel,
  • K. Vincent,
  • D.Vallais,
  • S.Guichard,
  • L. Lebailly,
  • Gilles Cyprien,
  • Monique Folliot,
  • Carré Bleu;
  • Direction de la Communication.

Responsabilité

La responsabilité de la Ville d’Hérouville Saint Clair ne peut en aucune manière être engagée quant au contenu des informations figurant sur le site internet. Ces informations ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, précises ou à jour, et n’ont pas valeur de décision.

La Ville d’Hérouville Saint Clair se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du site internet.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires

La Ville d’Hérouville Saint-Clair décline toute responsabilité pour :

  • d’éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions relatives aux informations disponibles sur le site,
  • tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations présentes sur le site, et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder,
  • tout dommage survenu pendant la consultation du présent site

Pour toute anomalie technique constatée sur le site, l’utilisateur peut contacter la direction de la communication de la Mairie par email ou courrier.

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

En aucun cas, les informations présentées sur le site internet ou les messages échangés par le biais de la messagerie n’ont valeur de décision. La Ville d’Hérouville Saint-Clair ne peut être tenue responsable de l’interprétation que l’utilisateur pourrait faire des informations contenues dans ce site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations données sur le site internet exclusivement sous sa responsabilité.

Clause attributive de compétence

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litiges, les tribunaux français sont seuls compétents.

Tout visiteur du site www.herouville.net est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.

Liens de référence :
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques

PROPRIéTé INTELLECTUELLE

  • Droit de propriété intellectuelle

Mise en ligne le : 11 mars 2019
Le site 
www.herouville.net est une œuvre de l’esprit originale qui entre dans le champ de la protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif et non exhaustif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document est la propriété exclusive de la ville d’Hérouville Saint-Clair.

A cet effet  toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication ; et ce sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, délit sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle..

Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée, conformément à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, et sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives de ce même Code.

  • Liens hypertextes

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la ville d’Hérouville Saint-Clair, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès.

A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer la direction de la communication de la Mairie d’Hérouville Saint-Clair.

Néanmoins, par principe sont autorisées, sans accord exprès préalable :

  • la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit.
  • la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou " frames "), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL www.herouville.net.

Dans les autres cas, et notamment :

  • si l’utilisateur souhaite afficher le logo de la Ville d’Hérouville Saint-Clair
  • si le contenu du site www.herouville.net doit s’intégrer dans la navigation du site de l’utilisateur, en particulier par voie de cadres (ou frames)
  • si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.herouville.net n’est pas gratuit

L’utilisateur doit demander l’autorisation expresse de la Ville de Hérouville Saint-Clair par mail à communication@herouville.net ou en écrivant à : Mairie de Hérouville Saint-Clair,  Direction de la Communication, 11 place François Mitterrand 14200 Hérouville Saint-Clair.

La ville d’Hérouville Saint-Clair dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la ville d’Hérouville Saint-Clair cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, la ville d’ Hérouville Saint-Clair se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. La ville d’Hérouville Saint-Clair ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

Et aussi à Hérouville Saint-Clair
1 arbre = 1 naissance

La Ville poursuit l’opération citoyenne, éducative et environnementale « 1 naissance = 1 arbre ». Samedi 15 avril , au bois de Lébisey, les familles sont venues visiter les plantations..

1 arbe 1 naissance